NOTRE MISSION :
ImoNex.fr est un site de mise en relation entre vendeurs de biens immobiliers et acheteurs professionnels sur le principe de vente immobilière à terme.

 

LE CONTENU DU SITE :
On entend par Contenu de Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société AVRI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

LA MARQUE :
ImoNex.fr est une marque de la société AVRI, SAS immatriculée le 28 juillet 2014, 803 693 571 R.C.S. La Rochelle, dont le siège social est situé chez Eagle Espace Affaires 107 Avenue Michel Crépeau 17000 La Rochelle. Le Directeur de la publication du Site est Mr Alain Quéré, en qualité de Président.

 

NOS MENTIONS LÉGALES :

1 – Propriété du Site
Le site www.imonex.fr, dénommé plus loin « le Site », est la propriété de la SAS AVRI.

 

2 – Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute reproduction totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société AVRI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site, l’Utilisateur accepte les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site ImoNex.fr. Toute violation de ces dispositions soumet le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4 – Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce Site a été déclaré conforme à la CNIL en 2014. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en nous contactant par e-mail ou par courrier adressé à notre siège social.

 

5 – Marques
La marque ImoNex.fr est une marque de la société AVRI. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation expresse de la société AVRI est interdite.

 

6 – Protection des données personnelles
Le Site peut-être ammené à collecte des données à caractère personnel sur le client consultant le Site, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

 

Cette collecte de données s’effectue notamment lorsque :

• Le client crée un compte
• Le client s’inscrit aux newsletters ou alertes du Site
• Le client effectue une commande ou une demande sur le Site
• Le client contacte le Service Client
• Le client participe à un jeu concours
• Le client navigue sur le Site et consulte des articles
• Le client rédige un commentaire ou un avis
• Le client partage un avis via e-mail ou réseaux sociaux*

Les données collectées sont destinées à l’usage du Site et de ses partenaires pour l’exécution des services proposés.

 

10 – Cookies
Le Site utilise des cookies pour reconnaître les visiteurs et optimiser leur expérience. Le client peut désactiver ces cookies via son navigateur, mais cela peut limiter certaines fonctionnalités du Site.

 

11 – Facebook
Le site www.imonex.fr utilise des plug-ins du réseau social Facebook. Lorsqu’un visiteur consulte une page du Site contenant un plug-in, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook, ce qui peut impliquer la transmission de certaines informations.

 

12 – Hébergement du Site
LWS - Ligne Web Services SAS, filiale de la société Groupe LWS, immatriculée au RCS d’Épinal sous le numéro 450 453 881, 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey.

 

13 – Territorialité – Loi applicable – Tribunaux compétents
Tout litige sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

 

14 – Production et communication
Email : cliquez ici
Téléphone : 06 33 79 94 53